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Pour utiliser du texte ou des illustrations de SPARADRAP

Liste des questions

Les textes et illustrations des documents de l'association SPARADRAP sont-ils libres d'utilisation ?

Non. Les textes, illustrations et photographies qui figurent dans les documents édités par l'association SPARADRAP ou sur son site Internet sont protégés par le droit d'auteur. Lorsqu’elle en détient les droits exclusifs, l'association SPARADRAP peut donc autoriser ou non leur reproduction. L'association SPARADRAP souhaite encadrer au mieux l’utilisation des contenus qu'elle conçoit. À ce titre, elle autorise gratuitement un certain type d’utilisation de ses contenus. Sa volonté est d'aider les professionnels qui le souhaitent à faire de la prévention auprès des familles, tout en garantissant la reconnaissance du travail de l'association.
Soit votre projet rentre dans le cadre d’une utilisation gratuite sans accord préalable, soit vous vous devrez contacter l'association SPARADRAP avant à la réalisation de votre projet, pour obtenir une autorisation. Selon les cas, elle pourra être gratuite ou payante.

> En savoir plus sur les conditions d’utilisation gratuite de textes ou d’illustrations de SPARADRAP

Puis-je utiliser gratuitement des textes ou des images de l'association SPARADRAP ?

Cela dépend de conditions précises indiquées ici.
Soit votre projet rentre dans le cadre d’une utilisation gratuite sans accord préalable, soit vous vous devrez contacter l'association SPARADRAP avant à la réalisation de votre projet, pour obtenir une autorisation. Selon les cas, elle pourra être gratuite ou payante.

Puis-je citer dans un document ou sur un site internet une partie d'un texte extrait d'un document de l'association SPARADRAP ?

Cela est possible, à condition de respecter les conditions du droit de citation, c'est à dire que votre citation doit être courte et conforme aux usages. En pratique, cela signifie qu'elle doit être en italique, pour que le lecteur la distingue clairement du contenu dans laquelle elle est insérée. Il faut également que l’association, le titre du document et/ou de la page du site Internet soient clairement indiqués. Enfin, la totalité des citations ne doit pas constituer plus de 25% du texte d'un document de l'association SPARADRAP, ni constituer plus de 25% du contenu final.

Puis-je reproduire les couvertures des documents édités par l'association SPARADRAP ?

Oui. Vous êtes libres de reproduire, représenter, diffuser sur tous supports, les couvertures des documents édités par l'association, mais sans les modifier, ni en extraire un texte ou une illustration.
Vous devez faire figurer de manière visible, à côté de la reproduction de la couverture, la mention « © Association SPARADRAP ».

Pourquoi indiquer « © Association SPARADRAP » en cas de réutilisation d'une illustration ou d'un texte ?

Le sigle © correspond au terme « Copyright ». Il est d'usage de l'utiliser pour indiquer que l’illustration n'est pas libre de droit et qu'elle est la propriété de l’association. Cette mention permet d'éviter la réutilisation d'un contenu par un tiers qui penserait à tort qu’il peut l’utiliser librement.

Puis-je recevoir au format numérique le fichier d'une illustration ou un texte édité par l'association SPARADRAP ?

Oui cela est possible, mais ce service est payant et dépend de votre projet et du nombre de contenus souhaités. Téléchargez et renvoyez nous la demande d’autorisation à contact@sparadrap.org, pour que nous puissions étudier votre demande.

Puis-je traduire dans une langue étrangère un document de l'association SPARADRAP ?

Oui, mais vous devez obtenir l'autorisation préalable de l'association SPARADRAP pour la traduction et la diffusion des contenus qu'elle édite, même si votre diffusion se fait gratuitement. Nous vous indiquerons les modalités à respecter, et les conditions tarifaires de l'autorisation, au regard de votre projet.
Téléchargez et renvoyez nous la demande d’autorisation à contact@sparadrap.org, pour que nous puissions étudier votre demande.

Puis-je modifier le texte d'un document de l'association SPARADRAP pour l'adapter à mes besoins ?

Oui mais vous devez obtenir l'autorisation préalable de l'association SPARADRAP pour la modification et l'adaptation des contenus qu'elle édite, même si votre diffusion se fait gratuitement. Nous vous indiquerons les modalités à respecter, et les conditions tarifaires de l'autorisation, au regard de votre projet.
Téléchargez et renvoyez nous la demande d’autorisation à contact@sparadrap.org, pour que nous puissions étudier votre demande.

Puis-je utiliser une photographie issue d'un document de l'association SPARADRAP ?

Non. Les photographies représentant généralement des enfants mineurs, leurs parents ont cédé les droits à l’association pour une utilisation exclusive dans le cadre de ses actions. SPARADRAP n’est donc pas en mesure de vous autoriser à reproduire ou diffuser les photographies issues de ses documents ou de son site Internet. Par ailleurs, l’association utilise parfois des photos d’agence dont elle n’est pas propriétaire.

Puis-je utiliser une illustration de l’association SPARADRAP comme bandeau de site Internet ?

Non. L’association n’autorise pas que ses illustrations servent à l'habillage d'un site Internet, à illustrer du contenu éditorial ou à réaliser de la communication, quels qu'en soient la finalité ou les destinataires. Les seules réutilisations autorisées par SPARADRAP sont celles qui sont réalisées dans le cadre d'un site internet personnel ou d'un blog.

> En savoir plus sur les conditions d’utilisation gratuite de textes ou d’illustrations de SPARADRAP.

Mon service hospitalier a un site internet, puis-je y intégrer une illustration ou un texte de l'association SPARADRAP ?

Non. L’association n’autorise pas que ses illustrations et ses textes soient repris pour illustrer le site d'un établissement de santé, à habiller un site internet, à illustrer du contenu éditorial ou à réaliser de la communication, quels qu'en soient la finalité ou les destinataires. Les seules réutilisations que l'association SPARADRAP autorise sont celles qui sont réalisées dans le cadre d'un site internet personnel ou d'un blog.

> En savoir plus sur les conditions d’utilisation gratuite de textes ou d’illustrations de SPARADRAP.

J'utilise un réseau social (Facebook, Pinterest…), puis-je y intégrer des illustrations du site internet SPARADRAP ?

L'association SPARADRAP autorise que les illustrations de son site internet soient intégrées ou épinglées sur les sites de type Facebook ou Pinterest, à condition qu'il s'agisse de comptes personnels, et que l'URL d'origine de l'image soit mentionnée. Merci de bien vouloir ajouter la mention «© SH – Association SPARADRAP» si elle ne figure pas déjà sur l’image, ainsi qu'un commentaire pouvant décrire l'action de l'association SPARADRAP.

Qu'est-ce que je risque si je ne respecte pas le droit d'auteur ?

La reproduction ou la diffusion d'une œuvre sans l'autorisation préalable de son auteur est un délit de contrefaçon.
Depuis le début des années 1990, l’association SPARADRAP édite des outils pédagogiques pour que les enfants examinés, soignés, hospitalisés aient moins peur et moins mal. Ces créations ont nécessité un travail important, elles sont « la richesse » de l’association qui s’assure qu’elles sont toujours disponibles et actualisées (format numérique ou version papier). L’identité de l’association est fortement liée « au ton » des documents et aux illustrations réalisées par Sandrine Herrenschmidt depuis son origine.
La majorité des personnes souhaitant utiliser les contenus de SPARADRAP, en font la demande, ce que l’association apprécie beaucoup. Néanmoins, elle est attentive à faire valoir ses droits et n’hésite pas à intervenir si nécessaire. Par exemple, elle a fait pilonner des documents qui plagiaient un de ses guides, fait supprimer des textes et des illustrations utilisées abusivement sur un site Internet et obtenu des indemnités financières.

Le 10/05/2016 12:32