• Mentions légales
  • Envoyer un mail à un ami
  • Imprimer la page

Mentions légales

Les informations contenues sur ce site visent à améliorer la relation entre l’enfant, sa famille et les professionnels de santé. Elles ne remplacent pas les informations médicales données par un professionnel de la santé lors d’une consultation médicale.

Conditions d’utilisation

En accédant à ce site et en utilisant ses ressources, l’utilisateur donne son accord aux présentes conditions générales d’utilisation du site et de ses services.

Éditeur du site

Le site www.sparadrap.org est édité par l’association SPARADRAP, association loi 1901 enregistrée à la Préfecture le 23 novembre 1993 et publiée au Journal Officiel du 15 décembre 1993, dont les locaux sont situés :
48 rue de la Plaine, 75020 Paris.
Auteur du site : Association SPARADRAP
Illustrations du site : Sandrine Herrenschmidt
Photos dans la rubrique institutionnelle : Lumento
Photos dans la rubrique le Dico de la santé : Alexandre Bonnemaison
Photos dans la page d'accueil de l'espace Parents : Agence BSIP
La directrice de la publication est le Dr. Catherine Devoldère, pédiatre - unité d'hématologie, immunologie et oncologie pédiatrique du CHU d'Amiens -, en qualité de représentant légal de l’association SPARADRAP.

Hébergement et développement du site

Ecedi
91 avenue de la République
75011 Paris

Financement du site

Le site de l'association SPARADRAP fonctionne grâce au soutien de la Banque Fédérale Mutualiste, de la Fondation SFR, de la Mutuelle Nationale Territoriale, de GlaxoSmithKline et de Pharmodel.

Droits d’auteur, droits de reproduction

Les contenus du site de SPARADRAP, la structure du site, ses textes, dessins, documents téléchargeables, images, icônes, mises en forme, chartes graphiques et bases de données sont la propriété exclusive de l’association SPARADRAP qui est seule titulaire des droits d’exploitation qui y sont attachés, notamment des droits de reproduction, représentation, d’adaptation et de traduction.
L’ensemble de ce site est soumis à la législation française concernant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. De ce fait toute reproduction, même partielle de ce site, ainsi que des éléments iconographiques y figurant, pour une utilisation autre que personnelle, est formellement interdite sans l’accord préalable et écrit de l’association SPARADRAP.

Confidentialité des données personnelles

L’association SPARADRAP s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient réalisés conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés. A ce titre, le site de SPARADRAP fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1203465.
Avec votre accord, le site de SPARADRAP peut être amené à enregistrer certaines données comme votre adresse email (réponse à une demande ou réception de newsletters) et vos coordonnées postales (dans le cas de commandes sur notre boutique en ligne). Le site de SPARADRAP s’engage à ne pas transmettre ou revendre à des tiers ces données personnelles. Conformément aux articles 34 et 40 de la loi Informatique et Libertés, le site de SPARADRAP garantit à l’utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant en contactant l’association SPARADRAP.
Certaines rubriques nécessitent la création par l’utilisateur d’un identifiant ou d’un mot de passe. La mémorisation des identifiants et mot de passe sur le site de SPARADRAP nécessite l'emploi d'un cookie stocké sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. En aucun cas ces cookies ne sont destinés à collecter des informations à l’insu de l’utilisateur qui, à tout moment, peut les effacer de son ordinateur, à partir des options de son navigateur web.

Liens

L’association SPARADRAP autorise la mise en ligne de liens hypertextes vers la page d’accueil de son site, à condition que ce lien soit clair et non équivoque, qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre de navigation, qu’il indique en toutes lettres « Association SPARADRAP » suivie de l’adresse URL www.sparadrap.org.
Pour les liens hypertextes vers une page interne, contactez au préalable le webmaster du site de SPARADRAP.
L’association SPARADRAP interdit expressément tout pratique du framing consistant à enfermer certaines pages du site de SPARADRAP ou certains contenus pédagogiques dans un ou plusieurs cadres d’un site Internet tiers et donnant l'apparence, notamment par l'URL, que le visiteur n'a pas quitté le site d'origine.

Publicité

L’association SPARADRAP est seule décisionnaire des contenus mis en ligne sur le site de SPARADRAP.

Le site n'affiche aucune publicité et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Responsabilité de l’éditeur

L’association SPARADRAP ne saurait être rendue responsable de l'utilisation que fait l’utilisateur des contenus, informations et services disponibles sur son site à quelque titre que ce soit. L'utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site de SPARADRAP.
L’association SPARADRAP s'efforce de maintenir un accès permanent à son site, à ses contenus pédagogiques, informations et services. Elle se réserve le droit de retirer de la consultation ou du téléchargement sans préavis tel ou tel contenu, notamment pour des raisons de mise à jour.

Malgré notre attention à assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site, des erreurs, des omissions et des informations obsolètes peuvent être affichées sur certaines pages. Si vous en relevez, n'hésitez pas à nous les signaler en contactant le webmaster et à nous faire part de vos suggestions et commentaires.

Pour plus d’informations

Contacter le webmaster

Mise à jour de la page : 26/02/13