Cette page précise les conditions d'utilisation dans les cas suivants :
- pour un document papier,
- pour une diffusion en salle d'attente,
- pour une intervention publique, un congrès,
- pour un travail de fin d'études,
- pour un site Internet personnel, un blog.
Dans tous les autres cas (utilisation d’illustrations ou de textes sur un support audiovisuel ou multimédia, adaptation ou traduction d’un document de l’association...), merci de télécharger le formulaire de demande d’autorisation pour que nous puissions étudier votre demande. Nous vous indiquerons les modalités à respecter, et les éventuelles conditions tarifaires.
Pour un document papier
Vous pouvez utiliser nos textes et illustrations gratuitement et sans autorisation écrite préalable de notre part, si :
- votre projet respecte la charte de déontologie de l'association SPARADRAP ;
- vous êtes un particulier, un professionnel de la santé, de l'éducation ou de la petite enfance, un service hospitalier, un établissement de soins et de prévention, une association ;
- vous n'êtes pas le promoteur d'une recherche privée ;
- votre document papier n'est pas destinée à être vendu ;
- les textes et illustrations de l'association que vous souhaitez utiliser ne représentent pas plus de 25% du document d'origine et pas plus de 25% de votre document final ;
=> et si vous vous engagez à :
- ne faire aucune modification aux textes et aux illustrations de SPARADRAP ;
- faire apparaître la mention « © SH - Association SPARADRAP » à côté de chaque illustration ;
- faire figurer les titres des documents ou des rubriques du site Internet de l'association dont vous tirez les textes ou les illustrations, ainsi que le nom de l'association et l’adresse de son site Internet www.sparadrap.org.
Si toutes ces conditions ne sont pas remplies, merci de télécharger la demande d’autorisation et de nous la retourner complétée pour que nous puissions étudier votre demande.
Pour information : l'association propose un dossier de conseils pratiques sur la réalisation d'un document d'information pour les enfants qui précise les éléments important à prendre en compte pour être attentif aux besoins des familles : n'hésitez pas à le consulter.
Pour une diffusion en salle d'attente (diaporama sur écran, poster...)
Vous pouvez utiliser nos textes et illustrations gratuitement et sans autorisation écrite préalable de notre part, si :
- votre projet respecte la charte de déontologie de l'association SPARADRAP ;
- vous êtes un professionnel de la santé, de l'éducation ou de la petite enfance ;
- les textes et illustrations de l'association que vous souhaitez utiliser ne représentent pas plus de 25% du document d'origine et pas plus de 25% de votre document final ;
=> et si vous vous engagez à :
- ne faire aucune modification aux textes et aux illustrations de SPARADRAP ;
- faire apparaître la mention « © SH - Association SPARADRAP » à côté de chaque illustration ;
- faire figurer les titres des documents ou des rubriques du site Internet de l'association dont vous tirez les textes ou les illustrations, ainsi que le nom de l'association et l’adresse de son site Internet www.sparadrap.org.
Si toutes ces conditions ne sont pas remplies, merci de télécharger la demande d’autorisation et de nous la retourner complétée pour que nous puissions étudier votre demande.
Pour une intervention publique, un congrès (diaporama, poster)
Vous pouvez utiliser nos textes et illustrations gratuitement et sans autorisation écrite préalable de notre part, si :
- votre projet respecte la charte de déontologie de l'association SPARADRAP ;
- vous êtes un étudiant, un professionnel de la santé, de l'éducation ou de la petite enfance ;
- vous diffusez le diaporama / le poster dans un but pédagogique : formation, conférence professionnelle, congrès ;
- votre diaporama / poster n'est pas destiné à être vendu ;
=> et si vous vous engagez à :
- utiliser du texte de l’association SPARADRAP uniquement à titre d’exemples ou de citations, ne représentant au total pas plus de 20% de votre projet ;
- utiliser à titre d'illustration de votre propos, un total maximum de 10 illustrations de l'association ;
- ne faire aucune modification aux textes et aux illustrations des documents de SPARADRAP ;
- faire apparaître la mention « © SH - Association SPARADRAP » à côté de chaque illustration ;
- faire figurer les titres des documents ou des rubriques du site Internet de l'association dont vous tirez les textes ou les illustrations, ainsi que le nom de l'association et l’adresse de son site Internet www.sparadrap.org.
Si toutes ces conditions ne sont pas remplies, merci de télécharger la demande d’autorisation et de nous la retourner complétée pour que nous puissions étudier votre demande.
Pour un travail de fin d'études
Vous pouvez utiliser nos textes et illustrations gratuitement et sans autorisation écrite préalable de notre part, si :
- votre sujet respecte la charte de déontologie de l'association SPARADRAP ;
- vous rédigez un mémoire, une thèse, un rapport d'étude ou de stage ;
- votre travail n'est pas destiné à être vendu ;
=> et si vous vous engagez à :
- utiliser du texte de l’association SPARADRAP uniquement à titre d’exemples ou de citations ;
- ne faire aucune modification aux textes et aux illustrations des documents de SPARADRAP ;
- faire apparaître la mention « © SH - Association SPARADRAP » à côté de chaque illustration ;
- faire figurer en bibliographie les documents ou les rubriques du site Internet de l'association dont vous tirez les textes ou les illustrations ;
- faire figurer dans les remerciements l'association et indiquer l’adresse de son site Internet www.sparadrap.org.
Si toutes ces conditions ne sont pas remplies, merci de télécharger la demande d’autorisation et de nous la retourner complétée pour que nous puissions étudier votre demande.
Attention : si votre travail doit être utilisé ultérieurement par un établissement hospitalier, cette diffusion devra également respecter les conditions d'utilisation qui la concernent (se reporter au type de projet pour les connaître), ou faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite.
Pour un site Internet personnel, un blog
Vous pouvez utiliser nos textes et illustrations gratuitement et sans autorisation écrite préalable de notre part, si :
- votre projet respecte la charte de déontologie de l'association SPARADRAP ;
- vous êtes un particulier, un professionnel de la santé, de l'éducation ou de la petite enfance, une association ;
- votre site internet est consultable par tous, en libre accès et sans abonnement ;
=> et si vous vous engagez à :
- utiliser du texte de l’association SPARADRAP uniquement à titre d’exemples ou de citations ;
- utiliser sur l'ensemble de votre site / blog un maximum de 5 illustrations de l'association SPARADRAP, uniquement pour illustrer ou accompagner votre texte / votre article (à l'exclusion de l'habillage de votre blog / votre site) ;
- ne faire aucune modification aux textes et aux illustrations des documents de SPARADRAP ;
- faire apparaître la mention « © SH - Association SPARADRAP » à côté de chaque illustration ;
- présenter en fin d’article l'association et ses actions, et mentionner de manière visible le lien vers son site Internet www.sparadrap.org.
Si toutes ces conditions ne sont pas remplies, merci de télécharger la demande d’autorisation et de nous la retourner complétée pour que nous puissions étudier votre demande.
Mise à jour : juillet 2021